Mentions légales
Dernière mise à jour : 31 octobre 2026.
Éditeur du site
- Raison sociale
- Fovoxis LLC
- Nom commercial
- a11ymark
- Forme juridique
- Limited Liability Company à associé unique (société à responsabilité limitée) de droit de l'État du Nouveau-Mexique, États-Unis
- Siège social
- 1209 Mountain Road Pl NE #13478, Albuquerque, NM 87110, États-Unis
- Immatriculation
- Secrétariat d'État du Nouveau-Mexique, n° 0008136095 (10 octobre 2026)
- TVA intracommunautaire
- Non applicable à ce jour (société établie hors de l'Union européenne)
- Directeur de la publication
- Le représentant légal de Fovoxis LLC
- Contact
- contact@a11ymark.com
Hébergement
Le site a11ymark.com et l'application a11ymark sont hébergés par Google Ireland Limited (Firebase, Google Cloud), Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande. La base de données et les images des audits sont stockées aux États-Unis (multi-région nam5) ; le service de scan et de génération de PDF s'exécute en Belgique (europe-west1).
Propriété intellectuelle
Le nom a11ymark, le logo et le contenu de ce site sont la propriété de l'éditeur. Les référentiels cités (WCAG, RGAA, EN 301 549) appartiennent à leurs auteurs respectifs. Les audits, observations et captures saisis dans l'application restent la propriété de leurs auteurs.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.