Mentions légales

Dernière mise à jour : 31 octobre 2026.

Éditeur du site

Raison sociale
Fovoxis LLC
Nom commercial
a11ymark
Forme juridique
Limited Liability Company à associé unique (société à responsabilité limitée) de droit de l'État du Nouveau-Mexique, États-Unis
Siège social
1209 Mountain Road Pl NE #13478, Albuquerque, NM 87110, États-Unis
Immatriculation
Secrétariat d'État du Nouveau-Mexique, n° 0008136095 (10 octobre 2026)
TVA intracommunautaire
Non applicable à ce jour (société établie hors de l'Union européenne)
Directeur de la publication
Le représentant légal de Fovoxis LLC
Contact
contact@a11ymark.com

Hébergement

Le site a11ymark.com et l'application a11ymark sont hébergés par Google Ireland Limited (Firebase, Google Cloud), Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande. La base de données et les images des audits sont stockées aux États-Unis (multi-région nam5) ; le service de scan et de génération de PDF s'exécute en Belgique (europe-west1).

Propriété intellectuelle

Le nom a11ymark, le logo et le contenu de ce site sont la propriété de l'éditeur. Les référentiels cités (WCAG, RGAA, EN 301 549) appartiennent à leurs auteurs respectifs. Les audits, observations et captures saisis dans l'application restent la propriété de leurs auteurs.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.